Informations légales · version 2026.09.12 (conception non validée)
Accessibilité
En résumé
L'état publié est « Accessibilité : non conforme », faute d'audit. Les aides vérifiées ne sont pas identiques sur tous les sites : elles sont listées séparément ci-dessous.
Ce qui est mis en œuvre
- Plateforme : le résumé des pages légales et la navigation de pied de page ont un libellé accessible ; les contrôles vérifiés affichent un anneau au focus clavier.
- newSTI : un lien d'évitement mène au contenu principal.
- newSTI : la préférence système de réduction des animations neutralise animations et défilement animé.
- Site e-sport : un anneau de focus visible est défini pour les éléments interactifs et la préférence système de réduction des animations est prise en compte.
- Site e-sport : le bouton qui déclenche une vidéo YouTube porte un libellé indiquant le titre de la vidéo.
Les aménagements décrits sur cette page sont des fonctionnalités constatées ; ils ne constituent pas un résultat d'audit. Aucun taux de conformité, schéma pluriannuel ni plan annuel approuvé n'est présenté dans cette version.
Régime applicable et signalement
Aucun audit d'accessibilité n'a été réalisé et aucune déclaration de conformité n'est publiée.
Le cadre retenu est celui d'un service numérique d'établissement public soumis à l'article 47 de la loi du 11 février 2005. État publié : « Accessibilité : non conforme », faute d'audit permettant de mesurer la conformité au RGAA. La direction assure le suivi avec l'enseignant administrateur. Signalez toute difficulté ou demande de solution accessible à ce.0782565p@ac-versailles.fr. En l'absence de réponse ou de solution satisfaisante, vous pouvez saisir le Défenseur des droits.