Informations légales · version 2026.09.03-dev (conception non validée)
Mentions légales
En résumé
Cette page doit dire qui est responsable du site et qui l'héberge. Ces informations ne sont pas encore fixées : elles sont marquées « à établir » tant que ce n'est pas décidé.
Éditeur du site
À établir — Qui est juridiquement l'éditeur de chacun des trois sites (personne physique ou entité), et sous quel statut : ressource personnelle, expérimentation autorisée ou service de l'établissement ?
À établir — Qui est le responsable de la publication ?
À établir — Quelle adresse de contact, réellement gérée par l'éditeur, publier ?
Ces sites sont développés par un enseignant pour les sections e-sport et STI2D SIN. Le nom du lycée y apparaît comme cadre pédagogique ; aucune validation institutionnelle de l'établissement, de l'académie ou d'un délégué à la protection des données n'est revendiquée.
Hébergement
À établir — Quel est l'hébergeur (raison sociale, adresse) et le compte d'hébergement réellement utilisé ?
Techniquement, les services sont déployés en conteneurs (Docker) avec une base de données PostgreSQL auto-hébergée et un reverse proxy ; aucun service d'analyse d'audience ni CDN tiers n'est chargé.
Propriété intellectuelle
À établir — Qui détient les droits, et sous quelles licences, sur les textes de cours, illustrations, musiques, polices, modèles 3D et personnages publiés ?
Le code des sites s'appuie sur des bibliothèques libres (React, Next.js, Prisma, Three.js entre autres), utilisées selon leurs licences respectives.